Permis de construire n° PC 09007512A0091 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007512A0091

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT AUX CHAMPS CERISIERS LOT 29 OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

06/05/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 309

Superficie du terrain

543 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

← Toutes les autorisations à Offemont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation06/05/2013

👤Demandeur

Code postal68000

LocalitéCOLMAR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseLOT AUX CHAMPS CERISIERS LOT 29 OFFEMONT 90300

ParcellesBC 309

Superficie terrain543 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.