Permis de construire n° PC 09007512A0089 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007512A0089

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZAC LES JARDINS DE CERES OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

01/05/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 181

Superficie du terrain

420 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt04/10/2017

Date d'autorisation01/05/2013

👤Demandeur

Code postal67580

LocalitéMERTZWILLER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseZAC LES JARDINS DE CERES OFFEMONT 90300

ParcellesBN 181

Superficie terrain420 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.