Permis de construire n° PC 09007512A0076 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007512A0076

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LA CLAIRE FONTAINE OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

12/03/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 2 · BP 3 · BP 4

Superficie du terrain

1036 m²

Logements créés

Surface habitable créée

219 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation12/03/2013

Ouverture du chantier02/07/2013

👤Demandeur

Code postal90700

LocalitéCHATENOIS-LES-FORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseLOT LA CLAIRE FONTAINE OFFEMONT 90300

ParcellesBP 2 · BP 3 · BP 4

Superficie terrain1036 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée219 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.