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Permis de construire
N° PC 09007512A0073
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DU SOIRAS OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
27/03/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BS 109
Superficie du terrain
1753 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
151 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation27/03/2013
Ouverture du chantier15/07/2013
Achèvement des travaux01/08/2014

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
Adresse5 RUE DU SOIRAS OFFEMONT 90300
ParcellesBS 109
Superficie terrain1753 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant100 m²
Surface habitable créée151 m²
Surface habitable démolie100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.