Permis de construire n° PC 09007512A0072 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007512A0072

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT AUX CHAMPS CERISIERS OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

05/03/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 293

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation05/03/2013

Ouverture du chantier10/07/2013

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseLOT AUX CHAMPS CERISIERS OFFEMONT 90300

ParcellesBC 293

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.