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Permis d'aménager
N° PA 09007523A0001
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
LA VUE DES FORGES
Adresse du terrain
RUE SOUS LA MIOTTE OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
26/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 83 · BH 95 · BH 97
Superficie du terrain
8255 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation26/06/2023

👤Demandeur

DénominationLA VUE DES FORGES
SIRET95352358600014
SIREN953523586
Code postal70290
LocalitéCHAMPAGNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseRUE SOUS LA MIOTTE OFFEMONT 90300
ParcellesBH 83 · BH 95 · BH 97
Superficie terrain8255 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.