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Permis de construire
N° PC 08928018T0002
Ville de Nuits · 89390
Bénéficiaire
LA MUSARDIERE
Adresse du terrain
2BIS RUE DE LA GARE NUITS 89390
Date d'autorisation
28/09/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 360 · AD 42
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation28/09/2018

👤Demandeur

DénominationLA MUSARDIERE
SIRET79180472700018
SIREN791804727
Code postal89390
LocalitéNUITS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneNuits (89280)
Code postal89390
Adresse2BIS RUE DE LA GARE NUITS 89390
ParcellesAD 360 · AD 42
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant600 m²
Surface locaux transformée600 m²
Surface agricole avant600 m²
Type de service publicEnseignement et recherche
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.