Permis de construire
N° PC 04411314C1042
Ville de Nozay · 44170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES PINSONS LE CLOS DES CHATAIGNIERS - LOT 12 NOZAY 44170
Date d'autorisation
11/02/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YT 182
Superficie du terrain
405 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt29/04/2015
Date d'autorisation11/02/2015

👤Demandeur

Code postal44100
LocalitéNANTES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneNozay (44113)
Code postal44170
Adresse1 RUE DES PINSONS LE CLOS DES CHATAIGNIERS - LOT 12 NOZAY 44170
ParcellesYT 182
Superficie terrain405 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée100 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.