Permis de construire n° PC 04411313C1026 à Nozay

Permis de construire

N° PC 04411313C1026

Ville de Nozay · 44170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10BIS RUE DU PETIT TERTRE NOZAY 44170

Date d'autorisation

09/10/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YV 80

Superficie du terrain

1644 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/10/2013

Ouverture du chantier20/12/2013

Achèvement des travaux01/09/2014

👤Demandeur

Code postal44170

LocalitéNOZAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneNozay (44113)

Code postal44170

Adresse10BIS RUE DU PETIT TERTRE NOZAY 44170

ParcellesYV 80

Superficie terrain1644 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.