Permis de construire
N° PC 04411312C1038
Ville de Nozay · 44170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS CHATAIGNIERS LOT 7 NOZAY 44170
Date d'autorisation
31/01/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YT 177
Superficie du terrain
399 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation31/01/2013
Ouverture du chantier23/04/2013

👤Demandeur

Code postal44240
LocalitéSUCE-SUR-ERDRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneNozay (44113)
Code postal44170
AdresseLOT LE CLOS CHATAIGNIERS LOT 7 NOZAY 44170
ParcellesYT 177
Superficie terrain399 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.