1. Accueil
  2. Cadastre Nozay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04411315C1027
Permis de construire
N° PC 04411315C1027
Ville de Nozay · 44170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CROIX MERHAN NOZAY 44170
Date d'autorisation
02/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YY 12
Superficie du terrain
45940 m²
Surface locaux créée
240 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Nozay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation02/03/2016
Ouverture du chantier11/04/2016

👤Demandeur

Code postal44170
LocalitéNOZAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneNozay (44113)
Code postal44170
AdresseLA CROIX MERHAN NOZAY 44170
ParcellesYY 12
Superficie terrain45940 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant240 m²
Surface locaux créée240 m²
Surface locaux démolie240 m²
Surface agricole avant240 m²
Surface agricole créée240 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.