Permis de construire n° PC 00509514H0001 à Le Noyer

Permis de construire

N° PC 00509514H0001

Ville de Le Noyer · 05500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PIPONSON LE NOYER 05500

Date d'autorisation

24/06/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 37 · D 36 · D 35

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation24/06/2014

👤Demandeur

Code postal05500

LocalitéLE NOYER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneLe Noyer (05095)

Code postal05500

AdressePIPONSON LE NOYER 05500

ParcellesD 37 · D 36 · D 35

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo74 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.