Déclaration préalable de travaux n° DP 00509517H0009 à Le Noyer

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00509517H0009

Ville de Le Noyer · 05500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA GUINGUETTE LE NOYER 05500

Date d'autorisation

21/07/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 239

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation21/07/2017

👤Demandeur

Code postal05500

LocalitéLE NOYER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneLe Noyer (05095)

Code postal05500

AdresseLA GUINGUETTE LE NOYER 05500

ParcellesA 239

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.