1. Accueil
  2. Cadastre Noyelles-sur-Selle
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 05944022C0004
Permis de construire
N° PC 05944022C0004
Ville de Noyelles-sur-Selle · 59282
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 LOTISSEMENT CHEMEIN DES AN NOYELLES SUR SELLE 59282
Date d'autorisation
13/10/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 165
Superficie du terrain
438 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²
← Toutes les autorisations à Noyelles-sur-Selle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation13/10/2022

👤Demandeur

Code postal59504
LocalitéRAILLENCOURT ST OLLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneNoyelles-sur-Selle (59440)
Code postal59282
AdresseLOT 1 LOTISSEMENT CHEMEIN DES AN NOYELLES SUR SELLE 59282
ParcellesZB 165
Superficie terrain438 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.