Permis de construire
N° PC 05943920Z0003
Ville de Noyelles-sur-Sambre · 59550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DUQUESNES NOYELLES SUR SAMBRE 59439
Date d'autorisation
01/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 571
Superficie du terrain
702 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation01/11/2020

👤Demandeur

Code postal59138
LocalitéBACHANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneNoyelles-sur-Sambre (59439)
Code postal59550
AdresseRUE DUQUESNES NOYELLES SUR SAMBRE 59439
ParcellesB 571
Superficie terrain702 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.