Permis de construire
N° PC 05943817O0001
Ville de Noyelles-sur-Escaut · 59159
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT RESIDENCE DU B NOYELLES-SUR-ESCAUT 59159
Date d'autorisation
18/03/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 306
Superficie du terrain
386 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
103 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/03/2017

👤Demandeur

Code postal59267
LocalitéPROVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneNoyelles-sur-Escaut (59438)
Code postal59159
AdresseLOTISSEMENT RESIDENCE DU B NOYELLES-SUR-ESCAUT 59159
ParcellesZC 306
Superficie terrain386 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée103 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.