Permis de construire n° PC 05943815O0005 à Noyelles-sur-Escaut

Permis de construire

N° PC 05943815O0005

Ville de Noyelles-sur-Escaut · 59159

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

14/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

109 m²

← Toutes les autorisations à Noyelles-sur-Escaut Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt07/02/2016

Date d'autorisation14/12/2015

Ouverture du chantier07/02/2016

👤Demandeur

Code postal59400

LocalitéCAMBRAI

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneNoyelles-sur-Escaut (59438)

Code postal59159

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée109 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.