Permis de construire de la ville de Novillard

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Novillard
Code postal : 90340
Code INSEE de la commune : 90074

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PA 09007421A0001
Type de demande :
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	01/07/2022
Date d'ouverture de chantier :	24/06/2024
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90140 AUTRECHENE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340
Parcelle(s) concernée(s) : AA211 AA212 AA213
Superficie du terrain : 2161m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : plusieurs annexes
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 394m2