Permis d'aménager n° PA 0130662300002 à Noves

Permis d'aménager

N° PA 0130662300002

Ville de Noves · 13550

Bénéficiaire

CABINET TRAMOY

Adresse du terrain

CHEMIN DU MAS DE POUPAILLE NOVES 13550

Date d'autorisation

05/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OF 682 · OF 679 · OF 678

Superficie du terrain

6433 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation05/02/2024

👤Demandeur

DénominationCABINET TRAMOY

SIRET39501431900101

SIREN395014319

Code postal84330

LocalitéSAINT-PIERRE-DE-VASSOLS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementBouches du rhône (13)

CommuneNoves (13066)

Code postal13550

AdresseCHEMIN DU MAS DE POUPAILLE NOVES 13550

ParcellesOF 682 · OF 679 · OF 678

Superficie terrain6433 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.