Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : LOTISSEMENT LES JARDINS DE
Lieu-dit du demandeur : ROUTE DE MOLLEGES
Code postal du demandeur : 13550
Localité du demandeur : NOVES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : LOTISSEMENT LES JARDINS DE
Lieu-dit du terrain : ROUTE DE MOLLEGES
Code postal du terrain : 13550
Localité du terrain : NOVES
Section cadastrale 1 : 103AM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 500
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 95
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 23
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre