Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : AMETIS PROVENCE ALPES COTES D'AZUR
Numéro de SIRET du demandeur : 50083758800036
Numéro de voie du demandeur : 10
Libellé de la voie du demandeur : PLACE DELA JOLIETTE
Lieu-dit du demandeur : LES DOCKS - ATRIUM 10.2
Code postal du demandeur : 13002
Localité du demandeur : MARSEILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DES PALUDS - CD 30
Lieu-dit du terrain : QUARTIER VALAT TRAVERSIER
Code postal du terrain : 13550
Localité du terrain : NOVES
Section cadastrale 1 : 1491F
Section cadastrale 2 : 1494F
Section cadastrale 3 : 222F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10813
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-07-05
Nombre de logements individuels créés : 16
Nombre de logements collectifs créés : 48
Nombre de logements total créés : 64
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 22
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4640
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
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