Permis de construire n° PC 0382792320004 à Notre-Dame-de-Mésage

Permis de construire

N° PC 0382792320004

Ville de Notre-Dame-de-Mésage · 38220

Bénéficiaire

BMB CONCEPT

Adresse du terrain

RUE DE LA TOUCHE LA TOUCHE NOTRE-DAME-DE-MESAGE 38220

Date d'autorisation

15/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1307 · B 983 · B 1310

Superficie du terrain

3640 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation15/02/2024

👤Demandeur

DénominationBMB CONCEPT

SIRET81792037400029

SIREN817920374

Code postal38950

LocalitéST MARTIN-LE-VINOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneNotre-Dame-de-Mésage (38279)

Code postal38220

AdresseRUE DE LA TOUCHE LA TOUCHE NOTRE-DAME-DE-MESAGE 38220

ParcellesB 1307 · B 983 · B 1310

Superficie terrain3640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14

dont collectifs14

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces2

Logements 5 pièces4

Surface habitable créée1148 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.