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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0421612500016
Ville de Notre-Dame-de-Boisset · 42120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
89B CHEMIN DES VERGERS NOTRE-DAME-DE-BOISSET 42120
Date d'autorisation
22/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 190 · B 446 · B 447
Superficie du terrain
950 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
75 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt22/08/2025
Date d'autorisation22/08/2025

👤Demandeur

Code postal42120
LocalitéNOTRE-DAME-DE-BOISSET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneNotre-Dame-de-Boisset (42161)
Code postal42120
Adresse89B CHEMIN DES VERGERS NOTRE-DAME-DE-BOISSET 42120
ParcellesB 190 · B 446 · B 447
Superficie terrain950 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant140 m²
Surface habitable créée75 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.