Permis de construire n° PC 04216113R0005 à Notre-Dame-de-Boisset

Permis de construire

N° PC 04216113R0005

Ville de Notre-Dame-de-Boisset · 42120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES ORMES - LOT 11 NOTRE-DAME-DE-BOISSET 42120

Date d'autorisation

31/01/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 664

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

129 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation31/01/2014

Ouverture du chantier03/04/2014

👤Demandeur

Code postal42155

LocalitéPOUILLY-LES-NONAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneNotre-Dame-de-Boisset (42161)

Code postal42120

AdresseLOT LES ORMES - LOT 11 NOTRE-DAME-DE-BOISSET 42120

ParcellesA 664

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée129 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.