Déclaration préalable de travaux n° DP 04411013Z2023 à Nort-sur-Erdre

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04411013Z2023

Ville de Nort-sur-Erdre · 44390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DE L ORGERIE NORT-SUR-ERDRE 44390

Date d'autorisation

20/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 238 · AT 237

Superficie du terrain

2160 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation20/03/2013

👤Demandeur

Code postal44390

LocalitéNORT-SUR-ERDRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneNort-sur-Erdre (44110)

Code postal44390

Adresse1 RUE DE L ORGERIE NORT-SUR-ERDRE 44390

ParcellesAT 238 · AT 237

Superficie terrain2160 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant10 m²

Surface locaux transformée10 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.