Permis de construire
N° PC 02146223D0008
Ville de Norges-la-Ville · 21490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
25 RUE DE COURLIS LOTISSEMENT ""LE JARDIN DES CASSIS"" LOT NORGES-LA-VILLE 21490
Date d'autorisation
08/09/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 235 · ZH 244 · ZH 247
Superficie du terrain
873 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
171 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation08/09/2023
Ouverture du chantier06/03/2024

👤Demandeur

Code postal21490
LocalitéNORGES-LA-VILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneNorges-la-Ville (21462)
Code postal21490
Adresse25 RUE DE COURLIS LOTISSEMENT ""LE JARDIN DES CASSIS"" LOT NORGES-LA-VILLE 21490
ParcellesZH 235 · ZH 244 · ZH 247
Superficie terrain873 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée171 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.