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Permis de construire
N° PC 02146222D0007
Ville de Norges-la-Ville · 21490
Bénéficiaire
SC SPECTRE
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE JARDIN DE C LOT 21 NORGES-LA-VILLE 21490
Date d'autorisation
13/07/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 229
Superficie du terrain
230 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
130 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation13/07/2022

👤Demandeur

DénominationSC SPECTRE
SIRET89198455100012
SIREN891984551
Code postal21380
LocalitéMARSANNAY LE BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneNorges-la-Ville (21462)
Code postal21490
AdresseLOTISSEMENT LE JARDIN DE C LOT 21 NORGES-LA-VILLE 21490
ParcellesZH 229
Superficie terrain230 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée130 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.