Permis de construire n° PC 02431012S0007 à Nojals-et-Clotte

Permis de construire

N° PC 02431012S0007

Ville de Nojals-et-Clotte · 24440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LD LA LOGE NOJALS-ET-CLOTTE 24440

Date d'autorisation

28/02/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 789 · C 794

Superficie du terrain

42647 m²

Logements créés

Surface habitable créée

70 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation28/02/2013

👤Demandeur

Code postal24440

LocalitéNOJALS-ET-CLOTTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDordogne (24)

CommuneNojals-et-Clotte (24310)

Code postal24440

AdresseLD LA LOGE NOJALS-ET-CLOTTE 24440

ParcellesC 789 · C 794

Superficie terrain42647 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée70 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.