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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09405315N4004
Ville de Noiseau · 94880
Bénéficiaire
BROU-PARIS-NOISEAU
Adresse du terrain
11 RUE ALBERT CAMUS NOISEAU 94880
Date d'autorisation
04/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 158
Superficie du terrain
500 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation04/04/2015

👤Demandeur

DénominationBROU-PARIS-NOISEAU
SIRET49032300300015
SIREN490323003
Code postal94880
LocalitéNOISEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal de Marne (94)
CommuneNoiseau (94053)
Code postal94880
Adresse11 RUE ALBERT CAMUS NOISEAU 94880
ParcellesAC 158
Superficie terrain500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.