Permis de construire n° PC 09405321N1006 à Noiseau

Permis de construire

N° PC 09405321N1006

Ville de Noiseau · 94880

Bénéficiaire

ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE

Adresse du terrain

RUE GEORGE SAND LE VILLAGE NOISEAU 94880

Date d'autorisation

25/10/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 255

Superficie du terrain

3993 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1033 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation25/10/2021

👤Demandeur

DénominationECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE

SIRET77567559800665

SIREN775675598

Code postal93110

LocalitéROSNY-SOUS-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal de Marne (94)

CommuneNoiseau (94053)

Code postal94880

AdresseRUE GEORGE SAND LE VILLAGE NOISEAU 94880

ParcellesAP 255

Superficie terrain3993 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9

dont individuels9

Logements 4 pièces3

Logements 5 pièces6

Surface habitable créée1033 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.