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Permis de construire
N° PC 02145916E0001
Ville de Noiron-sur-Bèze · 21310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES VIELLES VIGNES NOIRON-SUR-BEZE 21310
Date d'autorisation
24/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 146
Superficie du terrain
930 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation24/03/2016
Ouverture du chantier18/04/2016
Achèvement des travaux15/09/2017

👤Demandeur

Code postal21310
LocalitéNOIRON-SUR-BEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneNoiron-sur-Bèze (21459)
Code postal21310
Adresse1 RUE DES VIELLES VIGNES NOIRON-SUR-BEZE 21310
ParcellesD 146
Superficie terrain930 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée123 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.