1. Accueil
  2. Cadastre Noirefontaine
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0254262500006
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0254262500006
Ville de Noirefontaine · 25190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE NOIREFONTAINE 25190
Date d'autorisation
04/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 525
Superficie du terrain
270 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
17 m²
← Toutes les autorisations à Noirefontaine Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation04/07/2025

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéDUNG
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNoirefontaine (25426)
Code postal25190
AdresseLE VILLAGE NOIREFONTAINE 25190
ParcellesA 525
Superficie terrain270 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée17 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.