Permis de construire n° PC 09545214H0001 à Nointel

Permis de construire

N° PC 09545214H0001

Ville de Nointel · 95590

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE EDOUARD BECUE NOINTEL 95590

Date d'autorisation

04/04/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 63 · AH 64

Superficie du terrain

631 m²

Logements créés

Surface habitable créée

171 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation04/04/2014

Ouverture du chantier10/10/2014

👤Demandeur

Code postal95820

LocalitéBRUYERES-SUR-OISE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneNointel (95452)

Code postal95590

AdresseRUE EDOUARD BECUE NOINTEL 95590

ParcellesAH 63 · AH 64

Superficie terrain631 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 1 pièce1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant13 m²

Surface habitable créée171 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.