Permis de construire n° PC 07038820C0011 à Noidans-lès-Vesoul

Permis de construire

N° PC 07038820C0011

Ville de Noidans-lès-Vesoul · 70000

Bénéficiaire

HIVER 2015

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE PERTUIS NOIDANS-LES-VESOUL 70000

Date d'autorisation

02/06/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 281

Superficie du terrain

458 m²

Logements créés

Surface habitable créée

132 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation02/06/2020

👤Demandeur

DénominationHIVER 2015

SIREN814323325

Code postal70000

LocalitéNOIDANS-LES-VESOUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneNoidans-lès-Vesoul (70388)

Code postal70000

AdresseLOTISSEMENT LE PERTUIS NOIDANS-LES-VESOUL 70000

ParcellesBK 281

Superficie terrain458 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée132 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.