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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09405219N0130
Ville de Nogent-sur-Marne · 94130
Bénéficiaire
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Adresse du terrain
13-15 AVE DE JOINVILLE AV.WATTEAU NOGENT-SUR-MARNE 94130
Date d'autorisation
01/09/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OT 66 · OT 64 · OT 63
Superficie du terrain
599 m²
Surface locaux créée
3 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation01/09/2019

👤Demandeur

DénominationREGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
SIRET77566343802524
SIREN775663438
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal de Marne (94)
CommuneNogent-sur-Marne (94052)
Code postal94130
Adresse13-15 AVE DE JOINVILLE AV.WATTEAU NOGENT-SUR-MARNE 94130
ParcellesOT 66 · OT 64 · OT 63
Superficie terrain599 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.