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Permis de construire
N° PC 02542524R0001
Ville de Noël-Cerneux · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RTE DE SAINT-CLAUDE NO L-CERNEUX 25500
Date d'autorisation
19/04/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 526 · A 572 · A 573
Superficie du terrain
3362 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation19/04/2024
Ouverture du chantier16/03/2025

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéNO L-CERNEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNoël-Cerneux (25425)
Code postal25500
Adresse1 RTE DE SAINT-CLAUDE NO L-CERNEUX 25500
ParcellesA 526 · A 572 · A 573
Superficie terrain3362 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée124 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.