Permis de construire n° PC 02542523R0001 à Noël-Cerneux

Permis de construire

N° PC 02542523R0001

Ville de Noël-Cerneux · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE DROSERA LOT N 9 COMMUNAL DES CHARRIERRES NO L-CERNEUX 25500

Date d'autorisation

14/02/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

121 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/02/2023

Ouverture du chantier14/06/2023

👤Demandeur

Code postal25210

LocalitéLE LUHIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNoël-Cerneux (25425)

Code postal25500

AdresseLOT LE DROSERA LOT N 9 COMMUNAL DES CHARRIERRES NO L-CERNEUX 25500

ParcellesA

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée121 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.