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Permis de construire
N° PC 02542522R0001
Ville de Noël-Cerneux · 25500
Bénéficiaire
IMMO HOLDING MOTA
Adresse du terrain
16 RUE DU CREUX DE LA FOULE CLOS L EMPISSEUR NO L-CERNEUX 25500
Date d'autorisation
05/04/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 352
Superficie du terrain
3777 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
810 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation05/04/2022
Ouverture du chantier08/06/2022
Achèvement des travaux15/12/2022

👤Demandeur

DénominationIMMO HOLDING MOTA
SIRET43509482600029
SIREN435094826
Code postal25500
LocalitéNO L-CERNEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNoël-Cerneux (25425)
Code postal25500
Adresse16 RUE DU CREUX DE LA FOULE CLOS L EMPISSEUR NO L-CERNEUX 25500
ParcellesA 352
Superficie terrain3777 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont collectifs8
Logements 4 pièces8
Surface habitable avant330 m²
Surface habitable créée810 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.