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Permis de construire
N° PC 02542521R0009
Ville de Noël-Cerneux · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LA DROSERA COMMUNAL DES CHARRIERES NO L-CERNEUX 25500
Date d'autorisation
19/04/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 420
Superficie du terrain
903 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
111 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation19/04/2022
Ouverture du chantier16/08/2022
Achèvement des travaux22/12/2023

👤Demandeur

Code postal25210
LocalitéLE RUSSEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNoël-Cerneux (25425)
Code postal25500
AdresseLOTISSEMENT LA DROSERA COMMUNAL DES CHARRIERES NO L-CERNEUX 25500
ParcellesA 420
Superficie terrain903 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée111 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.