Permis de construire n° PC 02542518R0002 à Noël-Cerneux

Permis de construire

N° PC 02542518R0002

Ville de Noël-Cerneux · 25500

Bénéficiaire

MOTA & MOTA

Adresse du terrain

LE CREUX DE LA FOULE CLOS L EMPISSEUR NO L-CERNEUX 25500

Date d'autorisation

22/05/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 352

Superficie du terrain

3777 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1027 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation22/05/2018

Ouverture du chantier01/06/2018

Achèvement des travaux15/10/2020

👤Demandeur

DénominationMOTA & MOTA

SIRET43509482600029

SIREN435094826

Code postal25500

LocalitéNOEL-CERNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNoël-Cerneux (25425)

Code postal25500

AdresseLE CREUX DE LA FOULE CLOS L EMPISSEUR NO L-CERNEUX 25500

ParcellesA 352

Superficie terrain3777 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 4 pièces1

Logements 6 pièces ou +5

Surface habitable créée1027 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.