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Permis de construire
N° PC 02542515R0005
Ville de Noël-Cerneux · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS PICHET N 1 NO L-CERNEUX 25500
Date d'autorisation
12/08/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 488
Superficie du terrain
1172 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/08/2015
Ouverture du chantier12/10/2015
Achèvement des travaux06/07/2016

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéMORTEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNoël-Cerneux (25425)
Code postal25500
AdresseLOT LE CLOS PICHET N 1 NO L-CERNEUX 25500
ParcellesA 488
Superficie terrain1172 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée135 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.