Permis de construire n° PC 02542513R0004 à Noël-Cerneux

Permis de construire

N° PC 02542513R0004

Ville de Noël-Cerneux · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT. CLOS L EMPISSEUR N 9 NO L-CERNEUX 25500

Date d'autorisation

27/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 2

Superficie du terrain

815 m²

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt07/07/2015

Date d'autorisation27/07/2013

Ouverture du chantier18/11/2013

Achèvement des travaux07/07/2015

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéFLANGEBOUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNoël-Cerneux (25425)

Code postal25500

AdresseLOT. CLOS L EMPISSEUR N 9 NO L-CERNEUX 25500

ParcellesA 2

Superficie terrain815 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée108 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.