Déclaration préalable de travaux n° DP 02542518R0011 à Noël-Cerneux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02542518R0011

Ville de Noël-Cerneux · 25500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DE LA LISIERE NO L-CERNEUX 25500

Date d'autorisation

17/08/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 433

Superficie du terrain

894 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation17/08/2018

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéNO L-CERNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNoël-Cerneux (25425)

Code postal25500

Adresse6 RUE DE LA LISIERE NO L-CERNEUX 25500

ParcellesA 433

Superficie terrain894 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.