Permis de construire n° PC 02542519R0001 à Noël-Cerneux

Permis de construire

N° PC 02542519R0001

Ville de Noël-Cerneux · 25500

Bénéficiaire

CJE

Adresse du terrain

LOT SOUS LES CHARRIERES LOT N 2 NO L-CERNEUX 25500

Date d'autorisation

01/08/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 303 · B 300

Superficie du terrain

2441 m²

Surface locaux créée

341 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation01/08/2019

👤Demandeur

DénominationCJE

SIRET85002621200017

SIREN850026212

Code postal25210

LocalitéNARBIEF

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneNoël-Cerneux (25425)

Code postal25500

AdresseLOT SOUS LES CHARRIERES LOT N 2 NO L-CERNEUX 25500

ParcellesB 303 · B 300

Superficie terrain2441 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée341 m²

Surface commerce créée321 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.