Permis de construire
N° PC 02542515R0006
Ville de Noël-Cerneux · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SOUS LES TILLEULS NO L-CERNEUX 25500
Date d'autorisation
21/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 250 · A 144 · A 61
Superficie du terrain
25061 m²
Surface locaux créée
200 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation21/09/2015
Ouverture du chantier22/09/2015
Achèvement des travaux16/08/2016

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéNO L-CERNEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNoël-Cerneux (25425)
Code postal25500
AdresseSOUS LES TILLEULS NO L-CERNEUX 25500
ParcellesA 250 · A 144 · A 61
Superficie terrain25061 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1469 m²
Surface locaux créée200 m²
Surface agricole avant1469 m²
Surface agricole créée200 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.