Permis de construire
N° PC 0254242500023
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 CHEMIN DE LA COMBOTTE PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
23/02/2026
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 373 · B 376 · B 409
Superficie du terrain
1243 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation23/02/2026
Ouverture du chantier23/02/2026

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
Adresse5 CHEMIN DE LA COMBOTTE PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesB 373 · B 376 · B 409
Superficie terrain1243 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 3 pièces5
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant183 m²
Surface habitable issue de transfo490 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.