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Permis de construire
N° PC 02542423V0014
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
SCI DES VERGERS CLEMENT
Adresse du terrain
1 ROUTE DES GRANDS CHAMPS CHASNANS PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
11/09/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 36
Superficie du terrain
2040 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
274 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation11/09/2023
Ouverture du chantier11/02/2024
Achèvement des travaux10/12/2024

👤Demandeur

DénominationSCI DES VERGERS CLEMENT
SIRET94847102400018
SIREN948471024
Code postal25290
LocalitéEPEUGNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
Adresse1 ROUTE DES GRANDS CHAMPS CHASNANS PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZD 36
Superficie terrain2040 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée274 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.