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Permis de construire
N° PC 02542422V0022
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU PELEROT - LOTISSEME PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
25/08/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 9
Superficie du terrain
13503 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation25/08/2022
Ouverture du chantier08/12/2022
Achèvement des travaux09/02/2024

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
AdresseRUE DU PELEROT - LOTISSEME PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZL 9
Superficie terrain13503 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée93 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.