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Permis de construire
N° PC 02542422V0004
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE DU RESERVOIR VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
07/03/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 344 · B 346 · B 484
Superficie du terrain
2034 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation07/03/2022
Ouverture du chantier11/03/2022
Achèvement des travaux01/08/2024

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS (ANCIENNEMEN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
Adresse7 RUE DU RESERVOIR VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesB 344 · B 346 · B 484
Superficie terrain2034 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant240 m²
Surface habitable issue de transfo240 m²
Surface habitable transformée240 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.