Permis de construire
N° PC 02542420V0026
Ville de Nods · 25580
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
39 GRANDE RUE - VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580
Date d'autorisation
12/01/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 73
Superficie du terrain
1406 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation12/01/2021
Ouverture du chantier21/04/2021
Achèvement des travaux14/06/2022

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneNods (25424)
Code postal25580
Adresse39 GRANDE RUE - VANCLANS PREMIERS SAPINS 25580
ParcellesZD 73
Superficie terrain1406 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant229 m²
Surface habitable créée125 m²
Surface habitable démolie229 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.